Élaboration du PLU de St André

Élaboration Du PLU De St André

La mairie de St André a adopté en 2019 un nouveau Plan Local d’Urbanisme

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1.1 Rapport de présentation

1.2 Annexe rapport de présentation

2 Projet d’aménagement et de développement durables

3.1 Réglement écrit

3.2a Réglement graphique (plan)

3.2b Réglement graphique suite (plan)

4 SAB Annexes DAR

4.2 Liste des servitudes d’utilité publique affectant l’occupation des sols

4.2 Plan des servitudes d’utilité publique

4.2 Plan de prévention des risques

4.2 Plan de prévention des risques (suite)

4.2 Plan de prévention des risques (plan)

4.3 Annexes sanitaires

4.3 Annexe sanitaire (eau potable)

4.3 Réglement complet SRB eau potable

4.3 Délibération SRB eau potable

4.3 Annexe sanitaire déchets

4.3 Annexe sanitaire eaux pluviales (plan)

4.3 Annexe sanitaire : eaux pluviales (document de synthèse)

4.3 Annexe sanitaire : eaux pluviales (plan 2)

4.3 Annexe sanitaire : eaux pluviales (plan 3)

4.3 Annexe sanitaire : eaux usées (documents de synthèse)

4.3 Annexe sanitaire : déilbération SRB eaux usées

4.3 Annexe sanitaire : eaux usées (plan)

4.4 Classement sonore des infrastructures de transports terrestres

5. Orientation d’aménagement et de programmation

5.1 Orientation d’aménagement et de programmation (document de synthèse)

5.2 Orientation d’aménagement et de programmation (plan)

Télécharger le rapport du commissaire enquêteur à l’issue de l’enquête publique concernant le projet de PLU de St André de Boëge.